Voici les derniers comptes rendus du conseil municipal.
- CR du 30/11/2010
Approbation du rapport annuel d’activité 2009 Syndicat Ouvèze Payre
Délibération décision modificative n°4 M14 (participation travaux
d’électrification)
Délibération reconduction du transport local spécifique
Salle polyvalente
- CR du 17/12/2010
Maîtrise d’œuvre salle polyvalente et achats de terrains
- CR du 15/02/2011
Positionnement salle polyvalente.
Déliberation demande subvention assainissement collectif Fermenas
- CR du 21/04/2011
Vote du compte Administratif
Vote affectation du résultat (Commune, Assainissement, CCAS)
Vote des 3 taxes et taux CFE
Vote des budgets primitifs 2010 (Commune, Assainissement, CCAS)
- CR du 12/07/2011
Appel offre marché voirie
Shéma départemental intercommunal
Contrat enfance jeunesse
- CR du 01/09/2011
Convention A D N.
Taxe aménagement
- CR du 13/10/2011
Demande subvention salle polyvalente.
Demande subvention travaux voirie
Taxe aménagement